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du lundi au vendredi
de 9h à 12h30 - de 14h à 17h
21 rue Jules Ferry à Bagnolet
Tél : 01 48 18 88 36
secretariat@unsa-territoriaux.org

1 - Guide élections 2018 (PDF)
Avant-propos
I- CALENDRIER
II- LES GRANDS CHANGEMENTS POUR LES ÉLECTIONS 2018
III- RÉFÉRENCES LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
IV- LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES CAP
V- LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES CT
VI- LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES CHSCT
VII- LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES CCP
VIII- RETROPLANNING

2 - Annexes (Word)
1- modèle de cour­rier d’une Union Départementale à adres­ser au Centre de Gestion de réfé­rence pour obte­nir la liste des col­lec­ti­vi­tés ou établissements affi­liés,
2- modèle de cour­rier de demande de négo­cia­tions préé­lec­to­ra­les,
3- modèle de pro­to­cole préé­lec­to­ral, si non prévu dans la col­lec­ti­vité ou dans l’établissement,
4- modèle de conven­tion de par­te­na­riat syn­di­cal,
5- modè­les de décla­ra­tions de can­di­da­ture pour les CAP,
6- modè­les de listes de can­di­da­tu­res pour les CAP,
7- modèle de décla­ra­tion indi­vi­duelle de can­di­da­ture pour le CT,
8- modèle de liste de can­di­da­tu­res pour le CT,
9- modèle de décla­ra­tion indi­vi­duelle de can­di­da­ture pour la CCP,
10- modèle de liste de can­di­da­tu­res pour la CCP.

3 - Tableaux réca­pi­tu­la­tifs des ins­tan­ces (Excel)
CT - CHSCT - CAP - CCP :
Type d’élection, Paritarisme, Représentation F/H pro­por­tion­née, Liste électorale, Candidats, Nombre de sièges, Groupe hié­rar­chi­ques, Liste mini (ou incom­plète), Liste maxi (ou excé­den­taire), Communication liste électorale, Dépôt des can­di­da­tu­res.

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