Harcèlement : l’UNSA obtient gain de cause

À Toulon, trois agents alertaient sur le harcèlement à leur encontre. La réponse de leur administration fut de les révoquer. En retour, les juges ont cassé cette décision injuste.

C’est une affaire de harcèlement comme, malheureusement, on en voit dans beaucoup de collectivités territoriales. Au Crédit municipal de Toulon, dans le Var, trois agents se voient révoqués alors même qu’ils avaient alerté les élus sur des faits de harcèlement. Le conseil de discipline avait de même émis un avis défavorable à ce projet de décision.

Grâce à l’accompagnement de l’UNSA Territoriaux du Var et à l’appui du juriste fédéral, les recours déposés par ces trois agents au Tribunal administratif (TA) ont été couronnés de succès.

En effet, le TA de Toulon a annulé les trois révocations dans son délibéré en date du 7 octobre 2022. Les trois agents sont donc réintégrés, leur carrière reconstituée et ils recevront la somme de 1500 euros au titre des frais exposés.

Une excellente nouvelle pour nos trois collègues, particulièrement malmenés. Durant la totalité de ces événements, l’UNSA Territoriaux du Var est restée à leurs côtés, convaincue d’une injustice criante et déterminée à rétablir nos collègues, aujourd’hui adhérents et militants UNSA, dans leur fonction.

Pour lire le jugement, rendez-vous dans notre espace militant