Décès /

Projet de Loi sur la fin de vie : où en est-on ?
Temps de lecture : 3 min.

Projet de Loi sur la fin de vie : où en est-on ?

11 juillet 2024
UNSA Territoriaux signataire avec le Pacte progressiste pour la fin de vie
Temps de lecture : 4 min.

UNSA Territoriaux signataire avec le Pacte progressiste pour la fin de vie

03 octobre 2023
Autorisation d'absence pour le décès d’un enfant
Temps de lecture : 1 min.

Autorisation d'absence pour le décès d’un enfant

08 août 2023
Décès de Jean-Pierre Lussou
Temps de lecture : 1 min.

Décès de Jean-Pierre Lussou

12 septembre 2022
Hommage à Gilles Fouler
Temps de lecture : 1 min.

Hommage à Gilles Fouler

26 avril 2022
Un capital décès décent maintenu au de-là de l'année 2021 pour les agents publics
Temps de lecture : 2 min.

Un capital décès décent maintenu au de-là de l'année 2021 pour les agents publics

31 décembre 2021
Décret relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit
Temps de lecture : 2 min.

Décret relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit

29 décembre 2021
Réforme du capital décès pour 2021 : l’UNSA Territoriaux vous informe
Temps de lecture : 1 min.

Réforme du capital décès pour 2021 : l’UNSA Territoriaux vous informe

10 juin 2021
Décret élargissant aux parents d’enfants décédés le dispositif de don de jours de repos
Temps de lecture : 4 min.

Décret élargissant aux parents d’enfants décédés le dispositif de don de jours de repos

10 mars 2021
Décret portant modification temporaire des modalités de calcul du capital décès
Temps de lecture : 4 min.

Décret portant modification temporaire des modalités de calcul du capital décès

18 février 2021